Ce guide vise à proposer, en matière de procédures d'assemblées délibérantes, un manuel de consultation facile et adapté aux nouvelles exigences en la matière.
Il comprend une centaine de règles groupées selon la chronologie même d'une séance d'assemblées: préparation, début, déroulement et fin.
Ces règles sont présentées sous forme d'articles numérotés de façon continue et sont enrichies de brefs commentaires, d'un index, ainsi que d'un tableau récapitulatif de l'ensemble de ces règles.
Le guide comprend également deux annexes: une méthode de classement des documents relatifs aux assemblées délibérantes et une description des fonctions et de la structure du procès-verbal.
Publié en anglais.
About author(s): Michel Lespérance is a lawyer and was a member of the Barreau du Québec from 1967 to 2005.
He worked at Université de Montréal as Assistant Secretary General, Assistant to the Vice-Rector of Administration and Secretary General before retiring in September 2005.
He was appointed Secretary General Emeritus of the university in April 2008.
D'assemblees | Preparation debut deroulement et fin |
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Le guide comprend egalement deux annexes | Une methode de classement des documents relatifs aux assemblees deliberantes et une description des fonctions et de la structure du procesverbal |
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